mentions legales

• Propriétaire du site, direction de la publication

 

Hahusseau / Avrain - Domaine du Croc du Merle
38 rue de la Chaumette, 41500 Muides-sur-Loire -

Tél. 02 54 87 58 65 - RCS 488 167 321

 

• Liste des publications

 

domaineducrocdumerle.fr

 

• Crédit photo

 

Jean Michel Turpin

domaineducrocdumerle.fr

 

• Graphisme - Solution internet - Editeur du site

 

domaineducrocdumerle.fr

JIMDO

 

• Hébergement

 

OVH Quai du Sartel - 59000 Roubaix

 

 

 


En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Les informations qui vous concernent sont destinées au GAEC Hahusseau. Nous pouvons être amenés à les transmettre à des tiers (partenaires commerciaux, etc).

 

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez vous au GAEC Hahusseau - 38 rue des Chaumettes - 45100 Muides-sur-Loire.

 

Aucune reproduction, même partielle, autres que celles prévues à l'article L 122-5 du code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite de ce site sans l'autorisation expresse du GAEC Hahusseau.